Caisse

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Conditions de commande et de vente

Conditions de commande

Nous avons établi le présent bon de commande selon les donnés indiquées ci-dessous ou au verso de la présente et selon nos conditions générales de vente. Les prix sur notre site web s'entendent TVA inclus et sans conditionnement. Notre sélai de livraison est indiqué avec la plus grande précision mais il n'est pas contraignant lorsque nous sommes dans l'impossibilité de fournir les marchandises dans les délaisprévus, par exemple en cas de force majeure. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages entraînés par un éventuel retard.

Conditionnement des carreaux : les caisses ou palettes seront facturés à 25 euro/piece selon nos conditions générales reprise dans note tarif.

Les surplus ou les marchandises commandés ne seront pas reprises.

le travail sur mesure sera emballé afin de pouvoir être préservé durant le transport. Les frais inhérents aux emballages avec minimum de 30 euro (voir nos conditions reprises au tarif) sont à charge de l'acheteur et non déductibles du prix des marchandises.

Les endroits de déchargement doivent être accessibles pour permettre le passage d'un camion de 20 métres de longeur. Le prix convenu pour un déchargement standard doit être effectué sur une voie carrossable pavée. Tout autre voie d'accès doit être signalée au préalable et fera l'objet d'un supplément de prix.

Le solde du prix de la marchandise est payable à la livraison. Aucune modification ne sera acceptée pour toutes les commandes spéciales (marchandises non de stock, sur mesure, etc...) si une semaine s'est par rapport à la date figurant sur le bon de commande.

En cas d'annulation des commandes, 30% de la valeur est considérée comme dommage et intérêts, de 100% pour marchandises qui ne font pas parti du stock ou pour travail sur mesure avec un minimum de 370 euro.

Conditions générales de vente

1) les marchandises voyagent aux risque et périls de l'acheteur, même en cas d'expédition franco. 

2)Le contrôle des marchandises s'affectue au chargement par l'acheteur ou son préposé. En cas de livraison à domicile par nos soins, nous ne pouvons en aucun accepter de réclamations qui nous seraient parvenues après le déchargement.

3) toute autre réclamation, p.ex. relative à la facturation, doit être introduite dans la huitaine de la date de la facture. Passé ce délai, elle sera nulle et non avenue

4) tout achat est conclu sous réserve de bonnes références. Nous nous réservons de droit à tout moment pendant la durée de contrat de réclamer et d'obtenir les garanties suffisantes pour le bon déroulement de la vente.

5) Les dimensions et les colories sont indicatifs et une déviation en plus ou en moins est toléréen soit par rapport aux échantillons, soit d'une livraison par rapport à l'autre, et ce selon les normes de CSTC. Nous vous conseillons de mélanger les carreaux avant leur mise en place, en vue d'harmoniser les coloris. Les réclamations relatives aux divergences de coloris ou d'autres défaillances visibles ne pourront jamais être admises après la pose des carreaux ou après traitement des marchandises fournies. L'appréciation sur base de couleur, de l'adouci, de l'adouci ou de toute finition sera toujours effectuée à hauteur d'homme et verticalement, et ne peut en aucun cas être jugée à contre-jour.

6) Toutes nos factures sont payables au comptant, sauf stipulation écritecontraire. L'envoi de la facture tient lieu de mise en demeure pour son paiement à la date indiquée. Tout retard de paiement entraînera de plein droit et sans aucune mise en demeure préalable l'exigibilité d'un intérêt conforme à la loi et les taux appliqués à ce moment par mois entamé. Les intérêts sont facturés par mois.

7) Nos agents ni nos représentants ne sont autorisées à encaisser des paiements. Aucun paiement à ces personnes ne tient lieu de paiement à l'égard du vendeur.

8) tous les frais d'encaissement, y compris les sommations judiciaires ou extra-judiciaires, sont à charge de l'acheteur.

9) A défaut de paiement à l'échéance, nous aurons  le droit, sons mise en demeure ou d'autre moyen de droit, de suspendre tous les contrat non livrés ou en cours, voir de les résilier moyennent mise en demeure. Le vendeur se réserve de droit de propriété sur les marchandises, même après livraison, jusqu'au moment du paiement intégral de la facture. En cas de traitement ultérieur, notre droit de propriété passe au nouvel objet à concurrence de la valeur des marchandises qui y sont traitées et qui ont été livrées par nous. 

10) En cas défaillance constatée dans nos livraisons, notre dédommagement ne peut en aucun cas axéder le remplacement des matériaux restitués non traités. Les pièces à remplacer demeurent notre propriété.

11) Une moins-value de 25% est appliquée pour couvrir les frais et dommages occasionnés par la restitution des matériaux en bon état, moyennant notre accord.

12) A défaut de paiement à l'échéance suite à une négligence ou mauvaise volonté, le montant impayé des factures sera majoré de plein droit de 15% avec un minimum de 100 euro à titre de clause pénale conventionnelle et ce sans nécessiter une mise en demeure préalable.

13) L'acheteur est réputé connaître les conditions générales de vente. Par le fait même de l'achat il est supposé les avoir acceptées comme faisant partie intégrante du contrat.

14) Tous les litiges relatifs à l'existence ou à la mise en oeuvre des contrats conclus par nous relèvent exclusivement du droit belge et de la compétence des tribunaux de Antwerpen (Belgique).

15) Nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences au niveau des carreaux posés sur du chauffage par le sol ou dans des endroits non protégés contre le gel.

16)Le client (acheteur) et la société CSB (vendeur) marque leur accord sur ce qui suit : La socièté CSB garantit les matériaux fournis pour une durée de 24 mois à partir de la date de livraison, contre tout défaut. Passé ce délai, la société CSB déclinera toute responsabilité quant aux matériaux fournis et aucune réclamation ne sera plus prise en compte.

17) Toutes les pièces frabriquées par nos soins (travail sur mesure) sont facturées au m2 et/ou tous les chants finis sont facturés aux prix unitaires convenus.

18) Toutes autres conditions de vente complémentaires, voire tarif de base. (tarif de base qui a été communiqué au commerçant). Celles-ci sont déjà connues par le commerçant.

19) La loi belge s'applique